• Vanguard
  • Changenligne
  • FMP
  • Rent Swiss
  • Gaël Saillen
S'abonner
Publicité

Le «roi de l’antiquité» devra payer quelque 3,5 millions de francs de TVA

Le Tribunal fédéral rejette les recours d’Ali Aboutaam et de sa société Phoenix contre des décisions de taxation liées d’importations d’œuvres anciennes.

Le Tribunal fédéral confirme les taxations prononcées par l’Office fédéral des douanes et de la sécurité des frontières (OFDF) et largement avalisées par le Tribunal administratif fédéral.
KEYSTONE
Le Tribunal fédéral confirme les taxations prononcées par l’Office fédéral des douanes et de la sécurité des frontières (OFDF) et largement avalisées par le Tribunal administratif fédéral.
19 août 2024, 12h15
Partager
Le Tribunal fédéral rejette les recours du marchand d’art Ali Aboutaam et de sa société Phoenix contre des décisions de taxation à la suite d’importations d’œuvres anciennes. Celui que l’on surnomme le «roi de l’antiquité» devra payer quelque 3,5 millions de francs au titre de la TVA, intérêts non compris.

Dans quatre arrêts publiés lundi, le Tribunal fédéral confirme les taxations prononcées par l’Office fédéral des douanes et de la sécurité des frontières (OFDF) et largement avalisées p...
Ce contenu est LIBRE d’accès. Pour le lire, il vous suffit de créer un COMPTE GRATUIT

Plongez-vous dans l’actualité des entreprises, de la finance et de la politique