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Guerre de brevet: Novartis obtient gain de cause aux Etats-Unis

La multinationale pharmaceutique bâloise a remporté son bras de fer, devant la justice américaine, contre un producteur de génériques chinois.

La cour a motivé sa décision en rappelant que Novartis poursuivait d'autres entreprises pour avoir cherché à faire homologuer des versions de substitution de son Gilenya, en dosage similaire. Ces cas ont été réglés ou abandonnés.
Keystone
La cour a motivé sa décision en rappelant que Novartis poursuivait d'autres entreprises pour avoir cherché à faire homologuer des versions de substitution de son Gilenya, en dosage similaire. Ces cas ont été réglés ou abandonnés.
04 janvier 2022, 17h40
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Novartis a, encore une fois, obtenu gain de cause aux Etats-Unis contre le conglomérat chinois HEC Pharm, qui contestait avec une vingtaine d'autres producteurs de génériques la validité d'un brevet octroyé au mastodonte pharmaceutique rhénan sur un dosage de son traitement Gilenya (fingolimod hydrochloride) contre la sclérose en plaques.

Corollaire de ce verdict de la Cour d'appel des Etats-Unis pour le circuit fédéral, le dépôt par la firme chinoise d'une demande d'homologation d'une version générique viole bel et bien le brevet en question, selon le compte-rendu de la décision arrêtée lundi.

La cour rappelle dans ses considérations que Novartis poursuivait d'autres entreprises pour avoir cherché à faire homologuer des versions de substitution de son Gilenya en dosage quotidien de 0,5 mg, sans dosage préparatoire préliminaire. Ces cas avaient déjà été soit réglés soit abandonnés et seul HEC faisait encore recours contre une précédente décision similaire d'une cour de district delawarienne rendue en août 2020.

Dans une prise de position mardi, Novartis souligne n'anticiper subséquemment aucune version générique de son moteur de vente avant au moins deux ans. Le groupe conditionne généralement ses ambitions prospectives à l'absence de concurrence de versions de substitution pour le Gilenya et pour le Sandostatine LAR au pays de l'oncle Sam. A la clôture, la nominative Novartis grignotait 0,17% à 80,47 francs tandis que le SMI a fini en retrait de 0,30%.(AWP)