16 octobre 2003, 0h00
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Les carburants contenant du soufre seront frappés dès janvier d’une taxe de 3 centimes par litre. Le Conseil fédéral a fixé mercredi le taux de cet impôt. Celui-ci ne fournira que peu de recettes, vu que le marché pourra être approvisionné en essence et diesel désulfurés.
La nouvelle taxe, acceptée par le Parlement, ne frappera que le carburant dont la teneur en soufre dépasse 0,001%. Cette mesure vise à protéger la qualité de l’air et à réduire les émissions de CO2.
L’utilisation de carburant...
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